Note France issue du Bureau Exécutif du 15/04/2014 applicable aux groupes A, N, GT et F2000.
Pour la France, le Bureau Exécutif du 15/04/2014 a publié une NOTE France applicable au 1er Janvier 2015. Cette note modifie la cage minimale obligatoire « pour toute nouvelle demande de passeport et dans le cas d’une armature de définition standard ». En vue de son application au 01/01/2015 nous avons révisé nos modèles d'arceaux et nos tarifs.
Retrouvez plus de détails dans notre brochure :
RépondreSupprimerhttp://doc.jacques-point.fr/BROCHURE-ARCEAUX-2015.pdf